Ordonnance du roi : concernant les procureurs & économes-gérans des habitations situées aux Isles sous le vent. Du 17 décembre 1784

You might also be interested in

• Image not available

  Ordonnance du roi : pour régler provisoirement le traitment des officiers, bas officiers & soldats des quatre régimens coloniaux des Isles du Vent & sous le Vent. Du 28 août 1777. De par le roi

  Rare Books

  137164

• Image not available

  Ordonnance du Roi : pour donner une nouvelle forme aux six compagnies de canonniers-bombardiers des isles du vent & sous le vent de l'Amérique, & assimiler leur traitement à celui des troupes du Corps-Royal, employéez dans les mêmes colonies. Du 28 Août 1777. De par le Roi

  Rare Books

  137152

• Image not available

  Ordonnance Du Roy : Concernant les Convois pour les Isles françoises de l'Amérique. Du 14 Mai 1745. De Par Le Roy

  Rare Books

  140116

• Image not available

  Arrest du Conseil d'etat du roi, concernant le commerce étranger dans les isles françoises de l'Amérique : Du 30 août 1784

  Rare Books

  137677

• Image not available

  Arrest Du Conseil D'État Du Roi, Portant établissement de Chambres mi-parties d'Agriculture & de Commerce aux Isles sous le vent, avec faculté d'avoir un Député à Paris à la suite du Conseil : Du 23 Juillet 1759 : Extrait des Registres du Conseil d'État

  Rare Books

  138581

• Image not available

  Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant à cinq livres par quintal, la taxe imposee sur la morue de pêche étrangère, qui sera importée aux îles de l'Amerique du Vent & sous le Vent : du 25 septembre 1785 : extrait des registres du Conseil d'état

  Rare Books

  137895